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Délibérations de la session 17601127

Catégorie "Barons et baronnies"



Qualité des membres
Barons et baronnies 		17601129(08)
L'arch. de Narbonne indique que les barons qui ne se sont pas encore présentés ou qui n'ont pas fait enregistrer leurs titres de propriété lui ont écrit ; il leur octroie un délai, au-delà duquel il nommera à leur place des gentilsh. de la qualité requise Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement